đź’ˇCOLLECTION TIPS: La restitution

Restitution

Introduction

La plupart du temps, le sujet de la restitution d’œuvres d’art ne devient public que lorsqu’une réclamation est adressée à un musée possédant une œuvre d’art de grande valeur d’un artiste d’avant-garde provenant d’une collection juive. Une fois l’œuvre retournée à qui de droit, celle-ci se retrouve mise aux enchères pour des sommes d’argent importantes, alimentant la folie médiatique. Un cas récent est la restitution du tableau « Les renards » de l’artiste allemand Franz Marc en 1913, rendu à la famille des anciens propriétaires Kurt et Else Grawi grâce à la ville de Düsseldorf après des années de négociation. Le tableau à été mis aux enchères chez Christie’s à Londres en mars 2022 et a battu un record pour l’artiste en se vendant pour 42,6 millions de livres.

Cependant, le sujet de la restitution ne concerne pas uniquement les objets spoliés par les nazis. Il est ainsi essentiel pour tout collectionneur intéressé par l’art ancien comme moderne de se pencher sur la question de la restitution. Malheureusement, les collectionneurs négligent souvent ce sujet. Cela peut s’expliquer par le fait que les collectionneurs d’art contemporain achètent généralement sur le marché principal, où de tels problèmes sont rares. En revanche, avec la financiarisation du marché de l’art, les collectionneurs tendent à élargir leurs investissements et sont plus enclins à inclure dans leurs achats de l’art du XXe siècle voire antérieur.

Lorsque l’on touche au sujet de la restitution, il est probable de se retrouver dans un de ces deux camps : retrouver un objet de famille perdu et émettre une demande de restitution, ou bien être en possession d’un objet pouvant faire l’objet d’une demande de restitution par un tiers.

Nous examinerons chaque scénario pour vous préparer à des choix cruciaux, et vous aider à décider si vous devez faire appel à des professionnels.

Retrouver un objet perdu et envoyer une demande de restitution

  1. Identifier un objet (de famille) perdu

Souvent, ce n’est que des années après la perte que les familles découvrent le potentiel d’un objet dont on pourrait encore retrouver la trace. Dans une interview, le représentant des héritiers de Franz Marc susmentionné décrit une conversation avec son beau-père à l’occasion d’une visite du Franz Mark Museum à Kochel am See. C’est alors que ledit beau-père s’est souvenu d’un tableau de Franz Mark dans sa maison d’enfance. Ce n’est seulement qu’après cette discussion que les recherches pour l’œuvre perdue débutent.

La première étape dans la recherche de tels objets est de faire revivre les histoires de familles, dénicher les vieilles photos, peut-être même consulter les archives familiales et reconnaître que les  informations recueillies au grenier peuvent parfois se révéler très utiles.

  1. Reporter un objet perdu

Le Art Loss Register (registre des objets perdus, https://www.artloss.com/register/) à Londres est la plus grande banque de données privées pour les œuvres d’art, objets de collection et antiquités volés. Il a été fondé en 1991 et est reconnu comme le leader de l’industrie. Il est primordial de leur reporter votre objet perdu, spolié ou volé pour s’assurer que, si quelqu’un tente de le vendre, la perte sera enregistrée et vous pourrez la réclamer. En outre, il existe des bases de données nationales pour biens culturels perdus ou volés, que vous pouvez contacter. Si vous avez identifié une perte, informez-en le plus de monde possible.

  1. Retrouver l’objet dans un musée ou un marché

Imaginez que l’œuvre perdue a été identifiée quelque part, soit dans un musée, chez un particulier ou sur le marché de l’art. Ici commence la partie la plus complexe de votre quête, qui est de prouver votre titre légal et de déposer une réclamation à ce sujet. Le titre légal est défini comme étant le plein droit, passé et présent de propriété légale. C’est à ce moment là que vous devriez impliquer avocats et autorités policières pour assurer le respect de vos droits. Il existe également des experts sachant quels objets peuvent encore être réclamés. Attendez vous à des démarches longues et fastidieuses. De nombreuses demandes de restitution durent des années et dans le cas du tableau de Franz Mark, les négociations ont duré 8 ans avant que la famille ne récupère l’œuvre.

  1. Savoir pourquoi vous souhaitez récupérer le tableau et ce qui adviendra de l’œuvre

Selon le représentant de la famille de Franz Mark, ce point est le plus important. Il note qu’il est essentiel de savoir à quelle fin vous conduisez votre recherche. Dans ce cas, la famille souhaitait obtenir justice pour leur illustre ancêtre et ses biens. « Chaque famille est différente, et, dans notre famille, il s’agissait de rendre justice… Vous devez avoir un but et vous devez vous assurer que toute la famille a le même».

Une conviction forte et partagée vous assurera que la communication au sein d’un large groupe d’héritiers reste ouverte et que tout le monde est sur la même longueur d’onde. C’est dans ce contexte qu’il est important de décider ce qui adviendra de l’œuvre, car les désaccords peuvent non seulement diviser une famille mais également rendre le processus encore plus difficile.

Rendre un objet en votre possession après une demande de restitution

Bien que le scénario ci-dessus fasse la une plus souvent, il est peut-être encore plus important de veiller à ne pas acheter, pour votre propre collection, une œuvre sur laquelle quelqu’un d’autre pourrait avoir un droit. Mises à part les simples revendications de titre légal, les objets volés, spoliés ou pillés sont beaucoup plus fréquents sur le marché de l’art qu’on ne veut bien le croire. Le trafic d’objets pillés s’est considérablement accru depuis l’escalade des conflits dans le monde entier. Il est désormais bien connu que le commerce illicite d’antiquités finance non seulement les guerres mais alimente également la demande des collectionneurs européens, américains et asiatiques. Alors, quelles sont les mesures à prendre pour garantir que vos achats sont conformes à la loi?

  1. Acheter auprès de sources fiables                                                                                                 

Si vous achetez auprès de maisons de ventes ou de galeristes renommés ou encore lors de foires d’art associées à organisme professionnel compétent (associations de marchands d’art et d’antiquités, par exemple), il y a de fortes chances que les vérifications opportunes aient été effectuées en amont de la vente. Si vous connaissez la personne à qui vous achetez l’œuvre, il y a de fortes chances qu’elle ait à la fois vos intérêts et les siens à cœur et donc ne vendra que des objets légalement. James Cuno, dans son livre « Who owns antiquity? » pose la question ultime concernant l’acquisition d’un objet :«finalement, le musée d'art a-t-il fait confiance au donateur ou au marchand?»

  1. Faire preuve de diligence

Cependant, nul n'est parfait, et l'acheteur doit prouver qu'il a fait preuve de la diligence requise pour chaque achat qu'il effectue si des doutes surgissent. Il est important d'établir que vous disposerez d'un titre légal complet sur l'objet après l'achat. Pour ce faire, vous pouvez par exemple demander au vendeur d'où provient l'objet, s'il fait contrôler au registre des pertes d'œuvres d'art (Art Loss Register - ALR) mentionné ci-dessus et si les recherches ont abouti. Sachez toutefois que les antiquités illicites provenant de zones de guerre, par exemple, ne seront jamais enregistrées dans la base de données, et que ce système n'est donc pas infaillible.

   3. Vérifier la provenance

La meilleure manière de s’assurer que vous n’avez pas été complice d’un commerce illicite est de vérifier la provenance de vos objets. « Les collectionneurs d’art ancien doivent être très attentifs à la provenance des objets qu’ils acquièrent », écrit l’avocat Martin Wilson. Bien qu'elle ne soit pas légalement établie, il faut garder en tête l’année 1970, date de la convention de l'UNESCO. Si une œuvre est documentée en dehors de son pays source avant cette date, c'est un premier indice qu'elle n'est pas entrée illégalement dans le pays. Un règlement européen plus récent, datant de 2019, renforce encore la législation relative à l'importation de biens culturels dans l'UE.

Il est donc essentiel de vérifier la documentation, l'historique des expositions ou la provenance des œuvres. Si un vendeur n'est pas en mesure de vous donner ces informations ou si vous n'êtes pas sûr qu'elles soient fiables, évitez l'achat. De même, si vous cherchez à acheter un objet qui pourrait provenir d'une collection juive et avoir été spolié pendant la période nazie en Allemagne, assurez-vous autant que possible qu'il n'y a pas de lacunes dans l'historique des propriétaires et que, idéalement, aucune vente de l'œuvre n'a eu lieu dans les années 1930. Avec environ 1000 millions d'objets pillés pendant cette période, vous devez vous assurer que vous n'achetez pas quelque chose qui appartient à quelqu'un d'autre.

  1. MĂ©diatiser votre collection

Les demandes de restitution, notamment dans le cas des antiquités, surviennent souvent lorsque les objets sont exposés au public. Cela peut être le cas lors d'expositions ou lorsque des œuvres sont mises aux enchères. Soyez ouvert et prêtez vos objets. Leur diffusion ne garantit pas seulement que la valeur des œuvres puisse augmenter à mesure qu'elle acquiert un historique d'exposition, mais cela signifie également que vous êtes conscient que votre collection fait partie d'un discours dans lequel la transparence est vitale pour faire du marché de l'art un lieu d'échange plus juste.

  1. Rendez l’œuvre s’il y a réclamation

Si vous vous apercevez que votre objet n'est peut-être pas légalement en votre possession, cela ne signifie pas que vous deviez quoi que ce soit. Si personne ne le réclame, il n'est pas nécessaire de le rendre. Cependant, vous pouvez envisager de contacter le propriétaire éventuel ou même le pays d’origine directement et entamer une discussion sur votre objet. Cela dépendra surtout de vos propres opinions et éthique en matière de propriété intellectuelle et votre rôle dans le processus de sécurisation des œuvres d'art.

Conclusion

La collection implique la propriété. Celle-ci s'accompagne toujours de responsabilités et d'obligations. La possession d'objets liés à des sujets d'héritage culturel, mais aussi de conflit et de domination culturelle - comme on l’observe en ce moment avec la destruction d'objets culturels en Ukraine - pose des questions éthiques dont nous devrions tous être conscients. Dans le cas de Franz Marc, les héritiers ont voulu réparer un tort passé. Ils n'ont pas agi seulement pour eux-mêmes, mais aussi pour l’ensemble de la communauté juive.

Quant à la restitution d'objets obtenus illicitement, nous constatons que les collectionneurs privés sont les plus nombreux à agir. Dans un article paru dans le magazine d'art Apollo, Samuel Reilly parle de Mark Walker, ayant hérité de Bronzes du Bénin, provenant du Nigeria et qui étaient dans sa famille depuis des générations. Mais lorsqu'il a découvert que ces objets appartenaient d’une certaine manière au peuple nigérian, il a décidé de les rendre à leur pays d’origine.