Acheter des œuvres d'art de manière responsable

 

Dans le domaine de l’assurance, l’analyse du risque est un processus systématique d’identification, d’évaluation et de gestion des risques potentiels susceptibles d’avoir un impact négatif, en termes de perte partielle ou totale, sur les biens faisant l’objet d’une couverture assurative.

Dans le secteur de l’assurance fine arts, cette analyse proactive se concentre sur trois domaines essentiels: l’environnement, entendu comme la zone géographique d’implantation du risque; le contenant, c’est‑à‑dire le bâtiment qui accueille le bien assuré (y compris la mise en espace); et enfin l’objet d’art en tant que «bien assuré».

 

 

L’objet d’art, somme de multiples éléments et porteur de significations polysémiques, requiert une évaluation qui prenne pleinement en compte cette complexité dans l’ensemble de ses composantes:

 

- La structure physique de l’œuvre (les matériaux constitutifs du bien artistique et la technique d’exécution);

 

- La valeur historico‑artistique (son histoire artistique, y compris son parcours de collection), en tant que reconnaissance de l’œuvre comme œuvre d’art. La valeur ne réside pas intrinsèquement dans l’objet : elle est construite par une élite capable d’en valider l’aura, l’unicité et l’authenticité;

 

- La valeur symbolique et sociale;

 

- La valeur cultuelle;

 

- La valeur économique (sa valeur monétaire au sein d’un marché donné).

 

 

Ces valeurs peuvent fluctuer au fil du temps en raison de facteurs externes, certains intrinsèques, d’autres induits et transitoires, tels que les évolutions du goût.

La complexité de l’objet d’art exige donc une analyse minutieuse alliant l’étude des différentes valeurs qu’il incarne à l’examen de sa structure matérielle et de sa technique d’exécution.

Ce processus d’évaluation rigoureuse, désigné sous le terme de due diligence, caractérise également la démarche de l’assureur, qui examine avec «diligence requise» les données et informations relatives au bien à assurer lors de la phase préassurative.

 

 

L’acceptation d’un risque, d’un point de vue assurantiel, est très proche des démarches préalables nécessaires à l’achat d’une œuvre d’art et s’appuie sur trois principaux modes d’investigation:

 

1) CONNOISSEURSHIP

La connoisseurship comparative désigne l’exercice du regard expert et l’évaluation des données visuelles obtenues lors de l’analyse directe de l’œuvre.

 

2) ANALYSE SCIENTIFIQUE ET FORENSIQUE

Elle implique l’utilisation de technologies scientifiques telles que l’analyse des pigments, les examens sous ultraviolet ou infrarouge, etc.

 

3) PROVENANCE

Elle consiste à reconstituer l’historique de l’œuvre à travers ses passages en collections, ventes, enchères, expositions, publications, et autres sources documentaires.

 

Les investigations menées selon ces trois méthodologies, enrichies par l’usage de bases de données spécialisées (analyses scientifiques, études historiques, outils technologiques), permettent de déterminer si une œuvre est authentique, bien conservée, exempte de contraintes juridiques et correctement évaluée d’un point de vue économique — tant pour une estimation assurantielle que pour un prix de vente ou d’achat.

L’une des caractéristiques fondamentales du marché de l’art est que les œuvres constituent des «biens de confiance». Cela rend l’évaluation de leur qualité particulièrement complexe, notamment pour les collectionneurs qui ne disposent pas toujours des connaissances historico‑artistiques nécessaires, générant ainsi une forte asymétrie d’information entre acheteurs et vendeurs.

Dans un marché marqué par une transparence limitée, l’activité de recherche et d’analyse menée par des professionnels est essentielle et repose sur les axes de vérification suivants:

 

 

Authenticité et vérification de l’attribution

La question de l’authenticité des œuvres modernes et contemporaines, ainsi que celle de la juste attribution pour les Old Masters, est particulièrement délicate. De nombreux faux circulent sur le marché, tout comme des œuvres dépourvues de certificats d’authenticité ou d’enregistrements délivrés par les fondations ou archives de référence. Certaines œuvres sont accompagnées d’expertises proposant des attributions inconsidérées, sans appui documentaire ou stylistique.

Il est donc indispensable, lors de l’achat, d’obtenir de l’artiste (s’il est vivant) ou de la galerie qui le représente, une authentification de l’œuvre, ou de vérifier l’authenticité auprès des archives ou fondations de référence (en demandant le numéro d’archive et les références de publication dans le catalogue raisonné, le cas échéant).

En l’absence de ces éléments, il convient de faire appel à des experts légitimés par le monde académique et reconnus par le marché.

Il faut également rappeler que tous les artistes ne disposent pas d’un organisme certificateur, et qu’il peut exister plusieurs entités — souvent une fondation et un archive — en désaccord. Dans ces cas, il est essentiel d’identifier laquelle est considérée comme la plus légitime par le marché.

 

 

Provenance

Un achat trop imprudent peut non seulement nuire à la réputation de l’acquéreur, mais également l’exposer à des conséquences pénales. Il est donc essentiel de vérifier avec la plus grande attention la licéité de la provenance. À cette fin, il est recommandé de consulter certaines bases de données relatives aux œuvres volées ou disparues: au niveau national, le OCBC – Office Central de Lutte contre le Trafic des Biens Culturels, et au niveau international, l’Art Loss Register (ALR), le Stolen Works of Art Database d’Interpol, ou encore la Red List de l’ICOM[1] .
Les bases de ces institutions regroupent des milliers d’œuvres disparues ou dérobées au fil des décennies et constituent une ressource précieuse pour vérifier la légitimité du vendeur. Lorsque cela s’avère nécessaire, il est recommandé de demander un certificat attestant la provenance licite.

La reconstitution de l’historique de collection de l’œuvre (provenance) — à travers documents, publications, parcours d’exposition et iconographie — permet de situer correctement le bien dans son contexte et, en même temps, d’éviter tout risque de revendication ou de litige de la part de tiers (titre de propriété). Une provenance solide renforce également la réputation de l’œuvre sur le marché, augmentant ainsi sa performance économique.

Les activités de recherche et d’investigation doivent être confiées à des experts de référence, dont la réputation doit être suivie dans le temps. En effet, l’un des points les plus critiques du processus d’authentification concerne la crédibilité professionnelle de l’expert ou de la fondation/archives représentant l’artiste. Leurs avis peuvent varier considérablement selon leur formation, leur expérience et leur domaine de spécialisation.

Depuis plusieurs années, certaines institutions et associations internationales ont élaborato des lignes directrices éthiques visant à réduire la forte part de subjectivité inhérente aux évaluations effectuées par les experts.

Vous trouverez ci‑dessous quelques sites permettant d’approfondire ce sujet:

 

Toolkit per la Due Diligence sulle Antichità (Appendice) – Mercato dell'Arte Responsabile

Linee guida CAA | Standard e linee guida | CAA

International Valuation Standards

About APAA — Association of Professional Art Advisors

 

 

Un exemple important d’application de la due diligence est représenté par le rigoureux processus de sélection et de contrôle des œuvres admises à participer au TEFAF "The European Fine Art Fair" de Maastricht, mené par les comités d’expertise (Vetting Committees) composés principalement d’universitaires, de conservateurs, de restaurateurs, de scientifiques de la conservation et de chercheurs indépendants.

Nous signalons, pour approfondir l’activité menée par le Vetting Committee:

CONTROLLO | Un pilastro fondamentale del successo di Maastricht | TEFAF

 

 

État de conservation

L’objet mis en vente doit toujours être accompagné d’un Condition Report rédigé par un restaurateur professionnel et, si nécessaire, complété par une documentation de nature scientifique. L’état physique d’un artefact peut en effet avoir un impact significatif sur sa valeur économique.

Il convient de rappeler que l’analyse forensique, à elle seule, ne suffit pas à attribuer une œuvre à un auteur.

L’analyse des matériaux constitutifs d’une œuvre d’art est également essentielle au regard des implications liées à sa conservation et à son obsolescence progressive. L’acquéreur doit avoir une pleine conscience de ce qu’il achète : pensons, par exemple, aux œuvres d’art contemporain réalisées avec des matériaux soumis à une constante évolution technologique, comme les installations de neon art ou les œuvres de vidéo‑art.

Le condition report possède une valeur testimoniale non seulement dans le cadre d’une transaction commerciale, mais également en cas de prêt d’une œuvre pour une exposition (en tant que certificat pour l’assurance), ou encore dans le cadre d’estimations de vente aux enchères ou de catalogations d’archives.

 

 

Statut juridique de l’œuvre

Il est essentiel de vérifier si l’œuvre a été déclarée d’intérêt ou soumise à des restrictions par l’État de référence. Cette vérification s’effectue en sollicitant le certificat de libre circulation ou la licence d’exportation que le vendeur doit avoir préalablement obtenu auprès des autorités compétentes.

 

 

Évaluations financières

Une fois l’investigation sur l’œuvre effectuée et l’ensemble de la documentation relative à son authenticité vérifiée, l’étape suivante consiste à estimer correctement sa valeur sur le marché. Il faut considérer qu’une œuvre d’art est, par nature, un bien unique et rare, dépourvu d’un barème de prix fixe ; de plus, sa valeur est toujours liée au contexte historique dans lequel l’estimation est réalisée. Cette valeur peut en effet varier considérablement dans le temps, sous l’influence de facteurs tels que les modes, les goûts ou la réputation de l’artiste etc.

 

Dans le cas de l’acquisition d’œuvres d’art contemporain, il convient également d’aborder la question de la cession de certains droits qui y sont associés:

- Droit d’exposition

- Droit de reproduction

Il faudra également, le cas échéant, s’acquitter du paiement du Droit de Suite (Dds).

 

 

À titre de confirmation supplémentaire de l’importance d’accomplir les démarches décrites ci‑dessus, il convient de se référer au DÉCALOGUE CONTRE L’ACHAT IMPRUDENT D’ŒUVRES D’ART[2] établi par le CTP – Comando Carabinieri Tutela del Patrimonio Culturale (Commandement des Carabiniers pour la protection du patrimoine culturel) :

• vérifier systématiquement que l’œuvre soit accompagnée de certificats d’authenticité ou de provenance;
• acheter avec facture ou reçu comportant une description de l’œuvre;
• avant l’achat, faire vérifier l’authenticité du certificat auprès de l’artiste, de l’archive ou de l’organisme habilité à archiver les œuvres;
• contrôler la correspondance entre la photographie authentifiée et l’œuvre elle‑même;
• s’adresser à des vendeurs présents sur le marché depuis de nombreuses années, idéalement ayant entretenu des relations étroites avec l’artiste;
• se méfier des expertises fournies par des personnes n’ayant pas les titres requis, et privilégier fondations, archives et experts disposant de références académiques;
• se méfier des «bonnes affaires»;
• se renseigner sur l’œuvre et sur les sources reconnues concernant l’artiste;
• suivre le marché et les cotations;
• éviter les intermédiaires ne faisant pas partie du circuit officiel.

 

 

En conclusion, la Due Diligence dans le domaine de l’art est un processus essentiel pour protéger les acquéreurs contre les fraudes, garantir une évaluation précise et assurer la conformité juridique. Ces standards sont rigoureux mais jamais figés : ils évoluent au rythme de la société, de la technologie et de la recherche.